A la demande de la DGOS et de la DSS, la Haute Autorité de Santé (HAS) va procéder à l’élaboration d’un algorithme d’aide à la décision d’orientation des patients en hospitalisation à domicile (HAD). Ce dernier verra le jour en mai 2017, d’après la feuille de route publiée par la HAS, et sera destiné aux médecins prescripteurs.

Divers acteurs de santé réclament une clarification des critères d’admission des patients en HAD. En décembre 2015, la ministre des affaires sociales et de la santé, Marisol Touraine, avait rappelé son souhait que la HAS produise « rapidement des indications » en ce sens.

Un outil de clarification sur l’admission des patients en HAD

A ce titre, l’objectif de la HAS est « d‘élaborer un algorithme d’aide à la décision d’orientation des patients en HAD à destination de tous les médecins prescripteurs (médecins hospitaliers et praticiens libéraux) », résume-t-elle.

Cet outil devra prendre en compte les critères fondamentaux de la prise en charge en HAD, permettre de la différencier par rapport aux autres modes de prise en charge, mais aussi identifier les critères de non-transfert en HAD.

Toutefois, « il ne s’agira pas de balayer l’ensemble des modes de prise en charge de l’HAD concernant les indications médicales autorisées, mais de définir des critères génériques permettant de justifier d’une prise en charge en HAD », avertit la Haute autorité.

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Des critères génériques qui prendront en compte les besoins en soins du patient

Ces critères génériques prendront en considération les besoins en soins du patient :

• Critères relatifs à l’organisation de la prise en charge : définition de la charge en soins médicaux et paramédicaux que nécessite l’état de santé du patient
• Critères relatifs aux caractéristiques du patient en termes d’état de santé et de niveau de dépendance et/ou d’autonomie, sur le plan psycho-social et autres besoins qui justifient un recours à l’HAD, plutôt qu’à une autre offre de soins

Consulter la feuille de route de la Haute Autorité de Santé

Un processus en trois temps

L’outil devra être « pédagogique afin d’asseoir les décisions des acteurs impliqués dans cette prise en charge », commente la HAS. Elle prévoit de le réaliser en trois temps :

1. Il s’agira de caractériser les conditions actuelles de transfert en HAD, ainsi que de dresser une typologie des séjours.
2. Ces différents éléments permettront de construire un prototype d’outil d’aide à la décision qu’il s’agira ensuite de présenter, modifier et faire valider par un groupe de travail pluridisciplinaire.
3. Une fois élaboré, le prototype d’outil entrera dans une phase de test auprès de plusieurs établissements de santé, sur un nombre limité de patients.

La feuille de route comprend un calendrier prévisionnel. Elle prévoit notamment un test dans les établissements « potentiellement prescripteurs » en février 2017, une validation de l’outil par les instances de la HAS en avril puis une diffusion en mai 2017.